Mentions légales

Société éditrice

Indigodawn Vale, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital social de 15 000 €, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 851 006 247. SIRET : 851 006 247 00017. TVA intracommunautaire : FR 63 851006247. Siège social : 9 rue de la Distillerie, 44000 Nantes, France. Téléphone : 02 40 63 19 74. Email : contact@indigodawnvale.pro.

Directrice de la publication

Mme Claire Fresnay, présidente de la société.

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Société inscrite au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Cadre professionnel

Indigodawn Vale exerce une activité de peinture en bâtiment couverte par une garantie décennale et une garantie de parfait achèvement au titre de l'article 1792 du Code civil. L'entreprise détient une qualification RGE, applique le DTU 59.1, met en œuvre des peintures à teneur en COV réglementée (décret n° 2011-321) et dispose d'une assurance de responsabilité civile professionnelle.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — rédactionnels, photographiques et graphiques — demeure la propriété d'Indigodawn Vale. Toute exploitation non autorisée expose son auteur aux poursuites prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité éditoriale

Les contenus ont une valeur informative. Les tarifs mentionnés sont donnés à titre indicatif et s'ajustent selon la surface, l'état des supports et les finitions choisies après visite.

Droit applicable

Ces mentions relèvent du droit français. En cas de différend non résolu à l'amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la cour d'appel de Rennes.